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Conditions générales d’utilisation du site web:

Le présent avis légal représente les conditions générales qui régissent l’accès et l’utilisation de ce site web.

L’utilisation de ce site implique la pleine et immédiate acceptation de ces conditions générales dans la version publiée au moment oú l’utilisateur accède à celui-ci, sans préjudice des conditions particulières qui pouvant s’appliquer sur certains services concrets du site.

Ley de Servicios de la Sociedad de la Información y del Comercio Electrónico (LSSI)
Le propriétaire de cette page web, met à disposition des visiteurs, une série de d’informations qui selon la loi Ley 34/2002 del 11 de julio. – LSSICE de “Servicios de la Sociedad y la Información de Comercio Electrónico”, sont de publication obligatoire autant pour les utilisateurs du service que pour les organes compétents:

Entreprise: OXIS INVEST SL
CIF o NIF: B64140833
Adresse: C/ Casanova 49, Esc Izq Entlo 4
Code Postal: 08011
Ville: Barcelona
Province: Barcelona
Tel: (+34) 931 503 185
[email protected]

Les status de OXIS INVEST SL, sont déposés au Registre du Commerce de Barcelone, Tomo: 38392, Folio: 110, Hoja: B-324.695, Inscripción: 1.

Propriété intellectuelle et industrielle des contenus du site web:

Tous les contenus du site web, ainsi que la structure, design, et code source, sont propriété de l’entreprise citée ci-dessus et son protégée par les lois régissant la propriété intellectuelle et industrielle.

Il est formellement interdit de reproduire, modifier, distribuer ou utiliser pour une communication publique, tout ou partie de ce site web sans l’accord préalable de celui-ci.

Les utilisateurs du site ne peuvent faire qu’un usage personnel et privé des contenus.

Il est formellement interdit d’utiliser ce site web ou certains de ses éléments à des fins commerciales ou illicites.

Ce site web n’assumera aucune responsabilité dérivée de l’usage par des tiers du contenu du site web et pourra exercer toutes les actions civiles ou pénales correspondantes en cas d’infraction de ces droits de la part de l’utilisateur.

Protection des données personnelles (LOPD).
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L’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, d’annulation, o d’opposition, en s’adressant au site web par écrit, avec une photocopie de sa carte d’identité.

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